Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA ROMAINE DES BAUMELLES
LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4366456
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
VILLA ROMAINE DES BAUMELLES de LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM

Présentation de la marque VILLA ROMAINE DES BAUMELLES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par l'association loi 1901 LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA ROMAINE DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM domicilié(e) 131 route de madrague - 83270 - saint-cur sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 875 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mireille VIGUIER domicilié(e) 131 route de la madrague - 83270 - saint-car sur mer - France.

La marque VILLA ROMAINE DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ROMAINE DES BAUMELLES arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES AMIS DE TAUROENTUM STCYR S/MER


LES AMIS DU MUSEE DE TAUROENTUM, association loi 1901 - 131 route de madrague - 83270 - saint-cur sur mer - France - SIREN 411875040


Mme. Mireille VIGUIER - 131 route de la madrague - 83270 - saint-car sur mer - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; peignes ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.